Mentions légales
Fournisseurs et responsable au sens de l'MDStV:
DEEPROM IROMC Internacional S.L.
Calle 57 10 Planta BJ
07610 Palma (Illes Balears)
España
Aider: +49 (0) 2 31 / 85 01 66
Mail

Le contenu et la structure de ces sites sont protégés. La reproduction d'informations ou de données, en particulier l'usage de textes, parties de textes ou d'images, nécessite l'accord préalable.
Programmation: feiler.business
Conception: adult-webdesign et urbanstudio.
Pas de mise en demeure sans contact!
Dans le cas de la procédure de réclamation de toute sorte de droit d'auteur, droit de la concurrence aux marques étrangères, ainsi que nous demandons, afin d'éviter des litiges inutiles, et les coûts de mise en demeure de nous contacter dans les plus brefs délais. Si des droits de la réclamation type ci-dessus sont, disons, il ya déjà ici une solution définitive à clarifier juridiquement, par le risque d'une éventuelle répétition de foi est exclue. Résulte pourtant un coût évalué à un avocat sans mise en demeure de contact serait alors pour non-respect d'une obligation de réduction des risques rejetée. Dans le cas, en ce sens, inutile ou non des mesures de suivi et de mise en demeure serait négatif d'une action en constatation de droit de répondre.






